Ce site internet propose un ensemble de ressources numériques librement accessibles sur le droit d'auteur.

Le site propose quatre entrées, par types de publics ciblés :

- ingénieur.e/conseiller.e pédagogique

- enseignant.e chercheur

- élève/jeune diplômé.e

- tout public

Ces ressources contiennent des études de cas, vidéos, animations, exercices interactifs… en fonction des problématiques de chaque public.

Evelyne Moreau et Sophie Lorenzo ont réalisé pour le compte de l'Ecole des Mines de Nantes (France) un cours interactif intitulé "Le droit d'auteur et le droit à l'image" à l'intention des étudiants mais aussi des enseignants.

Mis à jour en juin 2012, ce cours fait le tour de la question de la propriété intellectuelle. Il débute par les aspects juridiques et réglementaires, en d'autres termes ce que dit la loi à propos d'une dizaine de notions, les oeuvres, les supports et procédés, les images, les blogs et sites communautaires, en l'occurrence.

Un chapitre entier est également consacré au droit à l'image. L'image ici doit être entendue au sens large c'est-à-dire incluant même la vidéo et Internet. La législation régit aussi l'usage de l'image qu'elle soit la représentation d'une personne ou d'une oeuvre de l'esprit.

Enfin, deux chapitres s'adressent aux enseignants et aux étudiants. Que faire pour utiliser une ressource protégée dans sa classe ? Comment protéger son oeuvre ? Qu'est-ce que le plagiat ? Autant de questions auxquelles répond ce cours.

MOOC "Internet, les autres et moi" : cours en ligne délivré du 27 janvier 2014 au 31 mars 2014 sur la plateforme FUN-MOOC.

Semaine 8 : Diffuser, utiliser et réutiliser des ressources en ligne

Cours 2 : Comprendre les lois sur le droits d'auteur et le copyright

Cette ressource sur la thématique du “droit d’auteur et du droit à l’image” a pour ambition de permettre à tout à chacun de s’approprier dans un premier temps les fondamentaux du droit d’auteur et du droit à l’image afin de mieux appréhender leur environnement numérique tant professionnel que personnel.

Cette ressource sur la thématique du “droit d’auteur” s’adresse notamment aux enseignants/chercheurs afin de leur permettre d’appréhender d’une part les fondamentaux du droit d’auteur et d’autre part, de concevoir leurs contenus pédagogiques tout en intégrant cette dimension. Ce module en ligne ne prétend pas à répondre à toutes les questions mais donne les éléments essentiels pour permettre de gérer ces questions incontournables dans le cycle de production d’une ressource pédagogique.

La diffusion en ligne de la recherche a engendré de profondes mutations dans le paysage éditorial scientifique : de nouveaux modèles économiques ont émergé (open access, modèle auteur-payeur, etc.) et des modalités de diffusion alternatives (archives ouvertes, archives institutionnelles, etc.) se développent depuis une vingtaine d'années. De quels outils juridiques les chercheurs disposent-ils? Comment concilier droit d'auteur et diffusion large sur internet? Que peuvent apporter les creative commons aux chercheurs? Quels sont les plus-values des archives ouvertes pour un auteur? Quels documents peut-on déposer dans une archive ouverte? Quels droits les éditeurs commerciaux accordent-ils aux auteurs? Conférence organisée le 14 avril 2011 par le Service Commun de la Documentation de l'Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis, en partenariat avec le bureau des études doctorales et l'Unité Régionale de Formation à l'Information Scientifique et Technique de Paris (URFIST). Intervenant : Manuel Durand-Barthez

Cette ressource sur la thématique du “droit d’auteur” s’adresse notamment aux ingénieurs / conseillers(es) pédagogiques afin de leur permettre d’appréhender les fondamentaux du droit d’auteur dans un premier temps puis de sensibiliser dans un second, les acteurs engagés dans des projets de création de dispositifs de formation. Ce module en ligne ne prétend pas à répondre à toutes les questions mais donne les éléments essentiels pour permettre de gérer ces questions incontournables dans le cycle de production de ressources pédagogiques.

La diffusion en ligne de la recherche a engendré de profondes mutations dans le paysage éditorial scientifique : retrouvez l’intégralité des débats qui ont suivi la conférence "Le droit d’auteur en publication scientifique : enjeux et perspectives dans le contexte du numérique" (14 avril 2011). Quand doctorants, chercheurs et professionnels des bibliothèques dialoguent autour du droit d’auteur.

Extrait d'une série d'entretiens avec Edgar Morin à l'Institut d'études politiques de Grenoble. Entretien mené par Daniel Bougnoux, philosophe.