Droits d'auteur

Le droit d’auteur et les licences creative commons

L’utilisation et la diffusion de ressources numériques pédagogiques soulèvent de nombreux questionnements en termes de droit d’auteur.
Nous vous proposons 2 documents : le premier est un petit rappel pratique sur les droits afférents à l’usage et la diffusion de documents en fonction de leur format. Le deuxième présente les licences creative commons (LCC) qui vous permettent de partager vos réalisations en tant que ressources libres de droit avec différentes variantes possibles.

FAQ réutilisation et partage de données qui ne sont pas sous licences libres

Face aux nombreuses questions légitimes et récurrentes que vous vous posez dans vos enseignements quant à l’usage des ressources numériques au regard du droit d’auteur, nous vous proposons une FAQ. Ce document ne se veut pas exhaustif : de nombreuses questions surviennent pour tous au quotidien. Il n’est pas figé dans le temps : validé par un juriste en janvier 2022, des mises à jours seront nécessaires pour suivre l’évolution de la législation.

Vous souhaitez approfondir vos connaissance ?

Consultez la ressource d’Évelyne Moreau et formez-vous au droit d’auteur et à l’image